Informations légales
Le présent site est la propriété de la société Horizons Group, société par actions simplifiée, au capital de 10 000 euros, dont le siège social est à Aigues-Mortes, 76 Rue du Vistre 30220, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro 512230814, dont le numéro d’identification TVA est : FR2451223081400026.
Le directeur de la publication du site est Monsieur Patrice LECOMTE en qualité de représentant légal de la société Horizons Group.
Conformément à l’article 70-14 de la loi n° 78-18 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données personnelles réalisé à partir du site a été inscrit dans le registre de la société Horizons Group.
L’utilisateur est notamment informé que les réponses données aux formulaires présents sur le site pourront être transmises et exploitées par la société Horizons Group et ses partenaires. En application des articles 39 et 40 de la loi n° 78-18 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement de ses données personnelles traitées par la société Horizons Group, ou de limitation du traitement relatif à ces données personnelles, ou d’opposition au traitement et à la portabilité de ces données personnelles en complétant le formulaire disponible sur la page suivante : Politique de confidentialité.
L’utilisateur du site de la société Horizons Group reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.
Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de la société Horizons Group ainsi qu’à destination de ses partenaires.
Les utilisateurs du site de la société Horizons Group sont tenus de respecter la règlementation en vigueur relative à la protection des données personnelles dont la loi n° 78-18 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et dont la violation est passible de sanctions pénales. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Horizons Group, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Conditions d’utilisation :
Horizons-Group met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Horizons-Group n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu présent sur le site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des images, marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Horizons-Group. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Litiges :
Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Crédits
Pincealinge -
23 rue pasteur - 69007 Lyon
Conception graphique, suivi de projet et intégration technique du site.
